Exemple Oral Brevet PDF

Exemple Oral Brevet PDF

Name

Exemple Oral Brevet PDF

Language

French

Category

Exemple

113 KB

File Size

2

Total Pages

24/09/2023

Last Updated


Share This:

Exemple Oral Brevet PDF

Si vous recherchez une Exemple Oral Brevet PDF au format PDF, vous pouvez télécharger l’ebook Exemple Oral Brevet PDF en utilisant le lien ci-dessous dans cet article.

Exemple Oral Brevet

Un brevet est un type de propriété intellectuelle (IP) qui accorde ou permet à un inventeur des droits exclusifs sur son invention pour une période de temps limitée. Le système des brevets encourage les inventions uniques et utiles à la société.

Si vous êtes un inventeur et souhaitez obtenir un brevet, l’inventeur doit divulguer au public les informations techniques sur l’invention dans une demande de brevet. En échange, l’inventeur reçoit des droits exclusifs sur l’invention pour une période de temps déterminée. L’inventeur peut empêcher d’autres personnes de fabriquer, d’utiliser ou de vendre l’invention sans leur autorisation.

Les trois types de brevets les plus courants sont les suivants :
  • Brevets d’utilité, qui protègent le fonctionnement d’une composition, d’une machine ou d’un procédé
  • Les brevets de conception, protègent l’aspect décoratif d’un article
  • Les brevets végétaux, protègent une variété nouvelle ou distincte d’une plante

Un brevet ne peut durer que 20 ans. L’inventeur peut décider qui est autorisé à produire, vendre ou importer l’invention dans les pays où il possède un brevet valide.

Les brevets sont totalement différents des marques et des droits d’auteur. Les marques déposées protègent les marques, les logos et les slogans, tandis que les droits d’auteur protègent les œuvres d’auteur originales.

Expliquer les caractéristiques techniques de l’invention et en quoi elle diffère des solutions déjà existantes sur la planète. La description doit être si complète qu’une personne compétente dans le domaine soit en mesure de fabriquer ou d’utiliser l’appareil ou le produit. Enfin, donnez au moins un exemple détaillé de la manière dont l’invention peut être appliquée.

Inventeur     Jane Doe
Spécification
Titre. [ Ex. Application Web mobile basée sur le cloud en temps réel et rootkit social].
Références croisées aux applications associées. Cette demande revendique le bénéfice de la demande provisoire antérieure des Demandeurs, numéro [00/000,000], déposée le [Ex. 1er janvier 2012].
Domaine d'invention. La technologie concerne le domaine général des [logiciels de médias sociaux] et a certaines applications spécifiques aux [logiciels haptiques en tant que service].
Arrière-plan
Résumé
La [CHOSE] divulguée fait [RESULTATS]. Il peut être utilisé par [EXEMPLES].
Description brève des dessins
Divers modes de réalisation de l'invention sont décrits dans la description détaillée suivante et les dessins annexés.
La figure 1 illustre une [vue de trois quarts de l'ensemble d'écrou à oreilles du vilebrequin]
La figure 2 illustre une [vue éclatée du pivot du mouvement d'horlogerie]
La figure 3 illustre__

Voir Plus:

Télécharger Exemple Oral Brevet PDF PDF

Pour télécharger le PDF Exemple Oral Brevet PDF, cliquez simplement sur le bouton de téléchargement ci-dessous. Dans quelques secondes, ce PDF sera sur votre appareil.

Share This:

Laisser un commentaire